FINANCER UN PROJET FUTUR

Les solutions

Vous venez de réaliser un bien ou vous allez recevoir une certaine somme d’argent dont vous n’avez pas forcément besoin immédiatement mais qui peut être destinée à financer un nouveau projet : Création d’entreprise, investissement immobilier, donation, acquisition d’un bien quelconque, etc.

Où tout simplement vous voulez prendre le temps de la réflexion avant de décider du remploi de vos fonds.

Vous recherchez donc une solution d’attente avec quand même l’envie que cet argent ne dorme pas.

Certains courront derrière les Livrets boostés en recherchant chaque trois mois la bonne opportunité. On a vite fait le tour, cela nécessite d’être en alerte en permanence et tout compte fait avec les quinzaines de carence, la faiblesse des taux et la fiscalité, le résultat n’est pas satisfaisant.

Pour ceux-là nous proposons le Livret de My Money Bank qui est un des livrets les plus attractifs ou les Comptes à terme de My Money Bank.

Pour les autres ou en complément, nous proposons des contrats de capitalisation ou d’assurance-vie à Participation aux Bénéfices différée.

ASSURANCE VIE

Il existe quelques rares contrats d’assurance vie qui bénéficient d’un avantage particulier parce que la Provision pour Participation aux Bénéfices est conservée par la Compagnie d’Assurance pendant 8 ans et n’est donc pas acquise au contrat. 

En cas de rachat total pendant les 8 premières années, la Provision pour Participation aux Bénéfices sera conservée par l’assureur et n’est donc pas acquise au contrat. D’où l’intérêt de laisser toujours un minimum au contrat en cas de rachat avant la huitième année.

En plus, l’assurance vie à PB différée bénéficie d’un avantage particulier à l’imposition sur le revenu dans le cas de rachats partiels. Le rachat ne portera uniquement sur la partie « capital » du contrat et donc les rachats seront exonérés de fiscalité et de prélèvements sociaux. Il faudra par contre veiller à bien choisir ses supports d’investissement afin que la totalité des revenus alimentent cette Provision et ne soient pas rajoutés au contrat directement. Il conviendra de privilégier les Sicav de distribution, les Scpi et le fonds en euros.

NOS PROPOSITIONS

OCTUOR 

Solution fiscale et patrimoniale pour permettre d’investir tout en optimisant la fiscalité grâce au mécanisme de participation aux bénéfices différée allié aux atouts de l’assurance-vie.

CAPITALISATION

L’assurance-vie est bien connue des épargnants mais les contrats de capitalisation le sont moins. Pourtant ils présentent de véritables similitudes et des différences appréciables et parfois il est plus judicieux de recourir à la capitalisation qu’à l’assurance-vie.

Quelles sont les similitudes ?

L’assurance vie et les contrats de capitalisation bénéficient du même régime fiscal pour les revenus ou les plus-values.

Imposition au barème de l’impôt sur le revenu ou prélèvement libératoire dégressif au fil des années.

Durée de détention                 Taux de prélèvement libératoire

0 à 4 ans                                             35 %

4 à 8 ans                                             15 %

Plus de 8 ans                                     7,5 %

Un abattement de 4 600 € pour une personne seule et de 9 200 € pour un couple est applicable à partir de la huitième année et ce chaque année. D’où l’intérêt chaque année de « purger » ses plus-values.

L’assurance vie et les contrats de capitalisation bénéficient du même mode de gestion.

Il s’agit principalement d’une gestion dite collective par le biais d’OPCVM avec différents modes de gestion : Gestion libre, Gestion pilotée, Gestion déléguée

Les conditions générales des contrats d’assurance vie et de capitalisation sont sensiblement les mêmes en termes de frais de gestion, d’options et de mécanismes techniques.

Quelles sont les différences ?

Le régime successoral

L’assurance vie bénéficie d’un régime spécial qui permet dans certains cas d’avoir une exonération de droits de mutation.

Le contrat de capitalisation ne bénéficie pas de ce régime et fera donc partie intégrante de l’actif successoral. Il sera donc taxé au même titre que les autres biens meubles et immeubles.

La transmission du contrat

En cas de décès les bénéficiaires d’un contrat d’assurance vie percevront les sommes inscrites au contrat selon la volonté exprimée dans la clause bénéficiaire. Il y aura donc dénouement du contrat.

Dans le cadre d’un contrat de capitalisation, les héritiers récupéreront le contrat sans dénouement, ce qui présente le double avantage de conserver l’antériorité fiscale du contrat et de choisir librement sa date de dénouement.

L’imposition à l’Impôt sur La Fortune Immobilière

Les contrats d’assurance-vie et les contrats de capitalisation sont exonérés de l’IFI.

En dehors de cet aspect, il existe quelques rares contrats de capitalisation qui bénéficient d’un avantage particulier parce que la Provision pour Participation aux Bénéfices est conservée par la Compagnie d’Assurance pendant 8 ans et n’est donc pas acquise au contrat.

En cas de rachat total pendant les 8 premières années, la Provision pour Participation aux Bénéfices sera conservée par l’assureur et n’est donc pas acquise au contrat. D’où l’intérêt de laisser toujours un minimum au contrat en cas de rachat avant la huitième année.

En plus, le contrat de capitalisation à PB différée bénéficie d’un avantage particulier à l’imposition sur le revenu dans le cas de rachats partiels. Le rachat ne portera uniquement sur la partie « capital » du contrat et donc les rachats seront exonérés de fiscalité et de prélèvements sociaux. Il faudra par contre veiller à bien choisir ses supports d’investissement afin que la totalité des revenus alimentent cette Provision et ne soient pas rajoutés au contrat directement. Il conviendra de privilégier les Sicav de distribution, les Scpi et le fonds en euros.

 

NOS PROPOSITIONS

OCTUOR CAPITALISATION

Solution fiscale et patrimoniale pour permettre d’investir tout en optimisant la fiscalité grâce au mécanisme de participation aux bénéfices différée allié aux atouts de la capitalisation.